Auteur Sujet: Etat d'urgence  (Lu 582 fois)

Hors ligne reveillonsnous

  • Modérateur Global
  • Smart Citoyen Prometteur
  • *****
  • Messages: 5844
Etat d'urgence
« le: 24 mai 2017 à 13:02:20 »
Et bien voilà, c'était on ne peut plus prévisible, n'est-ce pas ?

Qu'ils "surfent" sur l'attentat de Manchester pour l'annoncer maintenant, n'a rien non plus de très surprenant ... Mais ça me donne quand même envie de vomir !

Macron va demander la prolongation de l'état d'urgence

Citer
Alors que le ministre de l'Intérieur a laissé entendre que l'état d'urgence serait prolongé au-delà du 15 juillet, Emmanuel Macron a confirmé vouloir une prolongation jusqu'au 1er novembre. Il souhaite également une nouvelle loi pour renforcer "la sécurité face à la menace terroriste".
"Il y a une guerre des classes, c'est un fait, mais c'est ma classe, la classe des riches qui mène cette guerre, et nous sommes en train de la gagner."
Warren Buffett

"l'homme a cherché Dieu et pour son malheur il a trouvé les religions".
Theodore Monod

Hors ligne old machin

  • old machin
  • Smart Citoyen
  • *
  • Messages: 2854
Re : Etat d'urgence
« Réponse #1 le: 03 juin 2017 à 07:49:35 »
Ouep. Je-perso-môa-je note que le petit marquis (comme une tapée d'alter-égaux ou egos  :diable: , et comme son donneur d'ordre l'UE ), lorsqu'il cause au bas peuple de sécurité, nous sort l'unique et exclusive lutte contre le terrorisme , et n'effleure jamais la sécurité "sociétale" versus précarité individuelle et généralisée pour ceux du cul de basse fosse. En résumé la lutte pour une sécurité inaccessible, contre des évènements ayant, pour dire vite, une chance infinitésimale de toucher l'un de nous directement ou par ses proches, versus la construction dieu sait active d'une insécurité structurelle de chaque jour pour 90% d'entre nous.
J'en conclus depuis longtemps que si le terrorisme n'existait pas ils seraient en train de l'inventer - surtout que l'actuel semble bien complaisant, en général, avec les agendas de ces messieurs-dames qui nous "gouvernent". Ceci est un marque-pages.  :rougefache:

Revenons donc à l'état d'urgence, que l'on doit parait-il d'urgence proroger. Des contributeurs CREDOF  :merci: (droits fondamentaux) nous font un présent doux-amer, au bout du bout de leur critique "scientifique" d'un état d'urgence durant plus de 18 mois, en nous fabriquant un VRAI-FAUX AVIS du Conseil d'Etat (obligatoirement saisi), justifiant cette nième reconduction, et imaginent tant qu'ils y sont les très bons motifs de ladite reconduction, à savoir très notamment les "désordres sociaux" qu'immanquablement la liquidation du Code du Travail entraînerait.
Et puis, ils se font le petit plaisir d'imaginer qu'après tout les résultats mirifiques de cette longue période de restriction des droits fondamentaux de tout un chacun devrait, logiquement, amener à envisager de pérenniser définitivement ces "principes de non-droit"....que, tiens donc, cela permettrait de juguler l'ennemi intérieur, issu des "zones de non-droit", non ?  :(

C'est jouissif (se terminant par une très crédible et très ... logique proposition de "Patriot Act"), et effrayant, - tellement vrai, s'pas ?!!!!. Voilà leur résumé du propos :

"Le vrai-faux avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi portant (énième) prorogation de l'état d'urgence

Etat d'urgence (Loi du 3 avril 1955)
Véronique Champeil-Desplats, Stéphanie Hennette-Vauchez et Serge Slama

Résumé

Puisqu'une énième prorogation de l'état d'urgence a été annoncée par le nouveau Président de la République, le Conseil d’Etat est de nouveau voué à donner son avis sur le projet de loi qui sera déposé à cette fin. Or, après dix-huit mois d'état d'urgence, la (juris)fiction a fini par dépasser la réalité. Il n'est donc pas si absurde d'imaginer ce que pourrait être le prochain avis du Conseil d’Etat... "

Voilà le lien vers la Revue des Droits de l'Homme qui nous l'offre :

https://revdh.revues.org/3053

, et celui vers le VRAI-FAUX AVIS, au cas où comme pour moi le lien de la revue ne fonctionne pas bien ...

https://revdh.revues.org/3055?file=1

Santé, mes fieux !  :rougefache:
« Modifié: 03 juin 2017 à 07:56:13 par old machin »

Hors ligne Val

  • Administrateur
  • Smart Citoyen Incurable
  • *****
  • Messages: 19237
Re : Etat d'urgence
« Réponse #2 le: 04 septembre 2017 à 08:37:57 »
Je rajoute ma petite pierre à l'édifice.
France, mon pays, tu souffres....
A nous de nous sauver de ce déni de démocratie galopant qu'est le président de la République Macron et ses sbires.
(et dans son cas, sbires n'est même pas une exagération quand on voit les incidents impliquant des députés "EN marche"...  tresfache tresfache tresfache

Communiqué de la LDH

Citer
Paris, le 31 août 2017

La Ligue des droits de l’Homme (LDH) est inquiète de l’avenir de l’Etat de droit en France, vacillant dangereusement sous prétexte de lutte contre le terrorisme. Le gouvernement et la majorité présidentielle ont fait adopter cet été une loi et un projet de loi très préoccupants au regard des libertés publiques.

La première prolonge l’état d’urgence jusqu’au 1er novembre 2017. Elle a pour effet de placer, pour la sixième fois, la France sous un régime d’exception pour une durée totale inédite de presque deux ans. Cette décision a été prise alors que ses conditions légales sont loin d’être réunies et que des rapports parlementaires ont démontré son inefficacité dans la lutte contre le terrorisme par rapport à celles mobilisées dans le droit commun.

La France rejoint ainsi l’Ukraine et la Turquie, seuls autres pays à subir un tel droit d’exception.

Le projet de loi qui va être discuté à l’Assemblée nationale, supposé nécessaire pour sortir de l’état d’urgence, introduit dans le Code de la sécurité intérieure, après les lois des 3 juin et 21 juillet 2016, des dispositions qui accroissent considérablement les pouvoirs de police administrative, du ministre de l’Intérieur et des préfets. Elles marquent une atteinte grave à l’équilibre des pouvoirs et sont largement inspirées par l’état d’urgence avec sa logique de suspicion et de contrôle de masse.

La LDH dénonce ces choix faits sans même qu’ait été pris le temps d’une évaluation pertinente des législations à peine antérieures et sans s’interroger sur l’efficacité réelle de l’action des services de renseignement et de lutte contre le terrorisme. Ils sont d’autant plus préoccupants que, si ces mesures se sont avérées largement inefficaces contre le terrorisme, elles ont favorisé des abus et des dérives comme la stigmatisation d’une partie de la population, en raison de son origine ou de sa religion.

La LDH met en garde contre ces dangereuses dérives et la création d’un véritable droit d’exception sans cesse renforcé qui ampute, de fait, sans retour, les droits et libertés de chacun-e, au mépris de l’Etat de droit et des engagements internationaux et européens de la France.

La LDH, avec toutes ses sections locales, s’adressera aux parlementaires sur le contenu de ces lois en rappelant pourquoi elle estime nécessaire de rompre avec l’état d’urgence.

Elle participera partout, le 10 septembre, aux rassemblements et aux manifestations contre l’état d’urgence permanent, qu’il se cache derrière une décision d’exception ou qu’il soit le résultat de sa normalisation.

Hors ligne old machin

  • old machin
  • Smart Citoyen
  • *
  • Messages: 2854
Re : Etat d'urgence
« Réponse #3 le: 13 octobre 2017 à 08:52:58 »
OUEP. ..........., et donc, nos joyeux parlementaires, LREM "les débutants" notamment, ont un mois plus tard voté la "Loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme et la lutte contre l'immigration irrégulière"  :rougefache:  :rougefache:  :rougefache: , en plein brouhaha des manifs anti démolition du Code du Travail, c'est une science que voulez-vous.. :diable:

Le Canard Enchaîné du 11/10 nous signale l'origine de l'article 10 de cette Loi, pour le coup même pas de démocrature, puisqu'il énonce, cet article, permettre aux forces de l'ordre d'interpeller "les personnalités dont l'origine étrangère peut être déduite d'éléments objectifs extérieurs à la personne même de l'intéressé".

Alors, comme il y a un concert de protestations, et que de joyeux PS, (genre Hollande lorsque la droite se disant telle  :diable: était au pouvoir, déclarant que le 49-3 est un déni de démocratie...), et non des moindres, Urvoas, Taubira, Cazeneuve, se joignent à la symphonie, le Canard rappelle aux mémoires défaillantes que fin 2012 (z'avaient pas perdu de temps...  :rougefache: ) le gouvernement AYRAULT faisait adopter, en procédure accélérée, sinon ce n'est pas drôle, un projet de Loi relatif à "la retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour étranger", amendé au Sénat par un certain Valls alors ministre de l'Intérieur, lequel Valls avait fait rajouter la permission aux forces de l'ordre de contrôler "des individus dont la nationalité étrangère peut être déduite d'éléments objectifs extérieurs à la personne même de l'intéressé" (formulation de l'amendement selon le Canard).
Et à la date du 31/12/2012 indiquée par le journal (c'est quand même fou ce que tous pouvoirs confondus, on aime les parutions au JO aux mois d'août et en fin décembre), on a bien cette Loi devenue "LOI n° 2012-1560 du 31 décembre 2012 relative à la retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier pour en exclure les actions humanitaires et désintéressées ", avec son sympathique article 1 :

"L'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est ainsi modifié :
 1° Au début du premier alinéa, est ajoutée la mention : « I. ? » ;
2° Au second alinéa, la référence : « et 78-2-1 » est remplacée par les références : « , 78-2-1 et 78-2-2 » ;
3° Sont ajoutés un alinéa et un II ainsi rédigés :
« Les contrôles des obligations de détention, de port et de présentation des pièces et documents prévus aux deux premiers alinéas du présent I ne peuvent être effectués que si des éléments objectifs déduits de circonstances extérieures à la personne même de l'intéressé sont de nature à faire apparaître sa qualité d'étranger."
.......
.............., un peu mais très peu modéré par son alinéa II :
" II. ? Les contrôles des obligations de détention, de port et de présentation des pièces et documents mentionnés au premier alinéa du I ne peuvent être pratiqués que pour une durée n'excédant pas six heures consécutives dans un même lieu et ne peuvent consister en un contrôle systématique des personnes présentes ou circulant dans ce lieu. ".


C'est évidemment sur Legifrance :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026871211&categorieLien=id

Le Canard nous trace donc hier, au cas où nous ne l'aurions pas remarquée, la continuité entre PS et LREM pour le dire vite dans ce domaine.....

Mais quant à moi, je le trouve injuste, le Canard, d'occulter la vraie source de ce nouveau et moderne concept : en effet, un certain Paul Bismuth, qui me semble-t-il a un alias, mais m'mémoire flanche  :diable: , prez de la rep', déclarait dans le cadre de l'affaire Merah le 26 mars 2012 (et ceci dit ..... pour contrer les réactions enflammées de la Marine de service à ladite affaire Merah  :] ), "Les amalgames n'ont aucun sens. Je rappelle que deux de nos soldats étaient – comment dire ? – musulmans, en tout cas d'apparence, puisque l'un était catholique. D'apparence... Comme on dit : de la diversité visible. Et ça serait particulièrement odieux cet amalgame parce que deux Français musulmans ont été assassinés, parce que soldats, par Mérah."

Alors, kiki l'a donné le 1er vibrato de marteau-piqueur, au boulevard, hein  :frime1:  :frime1: ?  Et kiki c'était ki , alors en campagne présidentielle, avait, au milieu de tant d'autres, réagi avec la sévérité due ? Hein ? Ben , nous relate le Parisien le même 26 mars, le PS  :diable: :

"Le PS : «M. Sarkozy, maitrisez vos paroles !»

Dans un communiqué titré «M. Sarkozy, maitrisez vos paroles !», le Parti socialiste déplore l'expression du président-candidat. «Alors que Nicolas Sarkozy avait refusé de lier l’immigration et le drame de Toulouse, il parvient en une phrase à résumer l’ensemble des préjugés dont souffrent nombre de Français aujourd’hui, rappelés constamment à leur origine réelle ou supposée et à leur religion présumée», dénonce Mireille Le Corre, responsable du pôle immigration-intégration dans l’équipe de campagne de François Hollande. «La République ne reconnaît aucune apparence. Il serait temps que Nicolas Sarkozy s’y fasse et qu’il cesse d’utiliser des mots qui divisent», lance-t-elle.
"

Source : http://www.leparisien.fr/election-presidentielle-2012/candidats/la-formule-malheureuse-de-sarkozy-qui-fait-bondir-la-gauche-et-reagir-twitter-26-03-2012-1924488.php

V'là. C'était dit....jusqu'au 31/12 de la même année...... 8|  :(

ADDENDUM : Alors, avec cette redite législative précédée de toute une historique, môa et mon esprit pratique, nous avons, à l'approche d'un hiver qui s'annonce rude si j'en juge au nombre de pelures des oignons de l'année, une suggestion aux sdf : rendez vous "d'apparence étrangère" par des éléments "extérieurs", le plus simple et direct étant, je pense, de demander au Secours Pop  :merci: gandoura, chéchia et autres babouches fourrées, il y aura selon moi plus de réactivité qu'avec kippa, robe safran ou même turban, et vous passerez la "mauvaise saison" des gueux sans dangers excessifs..... :rougefache:  :diable:

Hors ligne old machin

  • old machin
  • Smart Citoyen
  • *
  • Messages: 2854
Re : Re : Etat d'urgence
« Réponse #4 le: 14 octobre 2017 à 07:42:42 »
VAL   :fleur2:  le 04/09, citation LDH :

"Le projet de loi qui va être discuté à l’Assemblée nationale, supposé nécessaire pour sortir de l’état d’urgence, introduit dans le Code de la sécurité intérieure, après les lois des 3 juin et 21 juillet 2016, des dispositions qui accroissent considérablement les pouvoirs de police administrative, du ministre de l’Intérieur et des préfets. "

Moui, absolument, mais je m'étonne un peu que la LDH  ne cite pas, le 31/08/2017, également la Loi 2017-258 du 28/02/2017. Alors celle-ci, (mais comme les 2 autres ce me semble, ne se consacre pas exclusivement aux pouvoirs de police administrative de l'exécutif, et elle les parfait plutôt, des fois que.... Mais cette Loi, "relative à la sécurité publique", prise au Parlement, - est-il utile de le dire, en procédure accélérée -  :rougefache:, balaie bien des domaines du quotidien des citoyens... C'est celle-la qui :

- Art 1 : Rajoute au Titre II du Chapitre IV du Code de la Sécurité Intérieure un Chapitre V : Règles d'usage des armes [par les forces de l'ordre ], pour la Police Nationale, les militaires de la Gendarmerie Nationale, les agents de Police Municipale auxquels leur maire a procuré un copain flingot, les agents armés des Douanes.....  :pan3: :pan3: :pan3:
- Art 2 : "Encourage la mutualisation des Polices Municipales".....
- Art 3 et 4 : Prend les dispositions aux fins de "Protection de l'identité de certains agents intervenant dans les procédures pénales et douanières ainsi que des signataires de décisions administratives fondées sur des motifs en lien avec la prévention d'actes de terrorisme"  :modo:   :]

............... Et sous "Dispositions diverses" :

- Art 5 à 10, 12 et 13 : Donne des pouvoirs open bar aux employeurs publics et privés, pour mettre au frigo/virer un employé sur lequel ils ont des doutes sécuritaires...., (à noter que le Code du Travail n'est pas modifié ) donne des règles quant aux porteurs d'armes à titre professionnel
- Art 11 : Modifie Code des Transports pour navires à "risques exceptionnels" (procédures)
- Art 15 à 20 : modifient Code de Procédure pénale
- Art 21 à 23 : Petites rajoutes sympathiques au Code de Sécurité Intérieure ou Code Pénal
- Art 24 et 25 : Code Pénal reprise de la "visualisation habituelle" sur internet d'images liées au terrorisme, sanctions
- Art 26 et 27 : modifs Code de la Route (sanctions), Code Sécurité Intérieure, Code de la Défense
- Art 28 : les volontaires des armées, en service à la gendarmerie nationale, peuvent prolonger d'une année
- Art 29 et 30 : Rajoute à la Loi Pénitentiaire 2009-1436 et au Code Pénal ("visiteurs")
- Art 31 à 33 : Justice des Mineurs, expérimentation et règles ("radicalisation" ?)
- Art 34 : Code des Transports : modifs et extension des pouvoirs des services internes de sécurité SNCF et RATP
- Art 35 : Pénitentiaire = rajoutes au Code de Procédure Pénale, pour prévention des évasions et renforcement sécurité, matériels informatiques licites ou illicites   :langue3:  dans les établissements pénit
- Art 36 : Programmation Défense 2015-2019 : rajoute de la création d'un  "service militaire volontaire-volontariat militaire d'insertion" expérimental pour les 18-26 ans métropolitains
- Art 37 : Petite rajoute Loi 2016-731
- Art 38 : MODIFICATIONS A LA LOI 55-385 DU 3 AVRIL 1955 RELATIVE A L'ETAT D'URGENCE
- Art 39 : Dispositions de protection des victimes de crimes et délits de nature "conjugale" au sens large
- Art 40 : Transpositions en Outremer

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034104023&categorieLien=id

Bon bon, môa-je trouvais qu'elle valait d'être citée, celle là, comme pièce de l'empilage législatif limitatif des libertés, balayant à la fois large large et menu menu, et dans le désordre, qu'avec 5 fois plus d'articles on dirait de l' ATTALI craché, nope ?  :jesors:


« Modifié: 14 octobre 2017 à 07:47:44 par old machin »

Hors ligne raja

  • Administrateur
  • Pata Citoyen
  • *****
  • Messages: 28612
Re : Etat d'urgence
« Réponse #5 le: 18 octobre 2017 à 15:17:33 »
On tiendra jamais, c'est une catastrophe ce gouvernement :rougefache: :rougefache: :rougefache: :rougefache: